Charte de confidentialité

Version du 3 avril 2016

La présente Charte de Confidentialité est consacrée à la politique de M6 concernant la collecte et l’utilisation de vos données lors de votre navigation sur notre site internet M6 Vidéo Bank.

Elle vous explique (i) l’origine et la nature des données que nous collectons, (ii) la raison de leur collecte, (iii) la façon dont nous les utilisons et (iv) les droits dont vous disposez sur ces données conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite loi « Informatique et Liberté »).

Cette Charte de Confidentialité est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante lors de votre navigation sur notre site internet et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions concernant la collecte et l’utilisation de vos données.

DE QUELLE MANIERE COLLECTONS-NOUS VOS DONNEES ?

Lors de la consultation de notre site internet, nous collectons des données vous concernant de deux manières :

Informations collectées sans que vous nous les communiquiez
Section I de la présente Charte de Confidentialité
Cookies (et technologies similaires)

Il s’agit d’informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) que nous sommes susceptibles de collecter, sans que vous nous les communiquiez, lorsque vous consultez notre site internet ou que vous utilisez notre service.

Ces informations sont ci-après dénommées les « Informations de Navigation »

Informations que vous nous communiquez directement
Section II de la présente Charte de Confidentialité

Il s’agit d’informations vous concernant (telles que votre nom, votre adresse email ou votre date de naissance), que vous nous communiquez directement lorsque vous consultez notre site internet et que vous vous inscrivez ou que vous utilisez notre service.

Ces informations sont ci-après dénommées les « Informations Personnelles »

Afin que cette Charte de Confidentialité soit la plus claire possible pour vous et si vous n'êtes pas familier avec certains des termes utilisés dans le présent document (par exemple « Adresses IP », « Annonceurs », …), prenez connaissance de leur signification à la Section III de la présente Charte de Confidentialité.

Ainsi, quelles sont précisément les données que nous collectons et quelle est l’utilisation que nous en faisons ?

SECTION I
LES COOKIES PRESENTS SUR NOTRE SITE

1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ET A QUOI SERT-IL ?

Un cookie est un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), lors de la consultation, au moyen de votre logiciel de navigation d’un contenu . Les informations contenues dans ce fichier ne peuvent être lues ou modifiées que par son émetteur.

Les cookies que nous émettons sur notre site

Lorsque vous vous connectez à notre site internet ou que vous utilisez notre service, nous pouvons être amenés, sous réserve des choix que vous avez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment, à installer divers cookies dans votre terminal nous permettant :

  • de recueillir des Informations de Navigation relatives à votre terminal ;
  • d’identifier et de reconnaître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur notre site internet, ou sur tout autre site internet ou service sur lesquels nous émettons également des cookies, pendant une durée de validité limitée.

Le détail des Informations de Navigation que nous sommes susceptibles de collecter et de traiter sont précisément détaillées à la Section III de la présente Charte de Confidentialité. Attention : nous pouvons collecter quelques Informations de Navigation automatiquement, sans utilisation de cookies, lorsque vous consultez notre site internet ou que vous utilisez notre service (telle que l’adresse IP de votre terminal) : elles vous sont précisément détaillées à la Section III de la présente Charte de Confidentialité.

Finalités des cookies que nous émettons sur notre site (sous réserve de vos choix)

Les cookies techniques et les cookies de fonctionnalités

Ces cookies nous permettent :

  • de mettre en œuvre des mesures de sécurité (c’est le cas par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un Compte Membre après un certain laps de temps d’inactivité) ;
  • d’améliorer votre confort de navigation en vous donnant notamment accès à des fonctionnalités spécifiques permettant d’améliorer la fluidité et la personnalisation de votre navigation, comme par exemple :
    • adapter la présentation de notre site internet aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage …) ;
    • mémoriser les Information Personnelles relatives à un formulaire que vous avez rempli lors de votre inscription à notre service afin de vous épargner du temps en éliminant la nécessité d'entrer les mêmes Informations Personnelles à chaque fois que vous souhaitez de nouveau accéder à notre service ;
    • mémoriser les produits et/ou services que vous avez commandés dans le cadre de l’utilisation de notre service et ce, jusqu’à la page de confirmation de votre commande ;
    • bénéficier de la mise en cache des pages de notre site internet pour un accès plus rapide à ces diverses pages.

La suppression de ces cookies n’empêche pas la navigation sur notre site internet mais est susceptible de dégrader fortement l’expérience de navigation. En revanche, la suppression de ces cookies est susceptible d’empêcher l’utilisation normale de notre service.

Les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques

Ces cookies nous permettent d’établir des statistiques concernant les volumes de fréquentation de notre site internet et de notre service (nombre de visites, de visiteurs uniques, de pages vues) et des statistiques concernant l’utilisation des divers éléments les composant (rubriques et contenus visités, parcours de navigation empruntés).

Ces cookies nous permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de notre site internet, de notre service et des divers éléments les composant. Ils sont également utilisés pour vous proposer des contenus éditoriaux adaptés à vos centres d’intérêts. Ils nous permettent enfin de détecter des difficultés de navigation éventuelles.

La suppression de ces cookies n’a pas d’impact concernant la navigation sur notre site internet ou sur l’utilisation de notre service. Cependant, le fait de refuser ces cookies aura pour effet d’afficher des contenus éditoriaux non adaptés à vos centres d’intérêts.

Durée de conservation : ces cookies ont une durée de vie maximum de 13 mois après leur premier dépôt dans le terminal de l’utilisateur.

Combinaison de vos Informations de Navigation et de vos Informations Personnelles

Nous sommes susceptibles de procéder à une combinaison des Informations de Navigation que nous collectons (ou qui nous sont mises à disposition par des tiers partenaires, sous réserve de votre consentement auprès desdits tiers partenaires) et des Informations Personnelles que vous nous communiquez lorsque vous vous inscrivez ou que vous utilisez notre service, pour les finalités suivantes :

  • pour vous proposer des contenus personnalisés en fonction de vos centres d’intérêt et une ergonomie de service adaptée à vos habitudes de navigation, quel que soit le terminal que vous utilisez lorsque vous accédez à notre service accessibles via un Compte Membre ;
  • pour vous proposer des publicités connectées à vos attentes, quel que soit le terminal que vous utilisez lorsque vous accédez à notre service accessibles via un Compte Membre.

Transfert et traitement de vos Informations de Navigation en dehors de l’Union Européenne

Vos Informations de Navigation peuvent être transférées aux Etats Unis en vue de leur hébergement et de leur traitement dans le cadre des finalités visées ci-avant. Dans cette hypothèse, le transfert de vos Informations de Navigation est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne dont la CNIL a préalablement reconnu qu'elles permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

2. VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES

L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est subordonné à votre volonté.

Par l’intermédiaire des liens que nous vous fournissons, des plateformes interprofessionnelles ou grâce aux paramétrages de votre logiciel de navigation, vous pouvez, à tout moment, simplement et gratuitement, choisir d’accepter ou non l’enregistrement de cookies sur votre terminal.

Cookies de mesure d’audience et cookies analytiques

Des cookies de mesure d’audience et des cookies analytiques sont susceptibles d’être déposés par des sociétés prestataires de M6 sur notre site internet. Le cas échéant et si vous ne souhaitez pas que notre site internet enregistre des cookies dans votre navigateur à des fins de mesure d’audience, vous trouverez dans une mise à jour du présent document les liens de désactivation qui enregistreront au sein de votre navigateur un cookie ayant pour unique objet de les désactiver :

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.

A. L’accord sur les cookies

Si votre logiciel de navigation est paramétré de manière à accepter l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront systématiquement enregistrés dans votre terminal.

B. Le refus des Cookies

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation de manière :

  • à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré ;
  • à refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.

Attention : tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant le refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer votre confort de navigation sur notre site internet, voire d’empêcher l'utilisation de certains de nos services nécessitant l'utilisation de ces mêmes cookies.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de notre site internet résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

C. Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Pour Internet Explorer™ :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ :
http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome™ :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox™ :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera™ :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

SECTION II
VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

1. VOTRE CONSENTEMENT

Nous pouvons constituer un fichier comportant des Informations Personnelles que vous nous avez communiquées, notamment lors de la création d’un Compte Membre ou au cours de votre inscription / utilisation de certains services accessibles sur notre site internet (inscription à un jeu-concours, inscription à une newsletter …). Vous êtes informé de la collecte et du traitement des Informations Personnelles vous concernant et vous consentez, du fait de l’acceptation de la présente Charte de Confidentialité accessible via le formulaire de collecte de vos Informations Personnelles, à la constitution de ce fichier et au traitement de vos Informations Personnelles dans les conditions et selon les modalités précisées dans la présente Charte de Confidentialité.

A cet égard, nous vous invitons à prendre connaissance de la norme simplifiée n° 48 issue de la Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012 de la CNIL portant création d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects à l’adresse suivante https://www.cnil.fr/fr/declaration/ns-048-fichiers-clients-prospects-et-vente-en-ligne, qui constitue le socle de notre déclaration auprès de la CNIL.

2. LES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS

Les Informations Personnelles que nous collectons directement auprès de vous, notamment lors de l’inscription ou de l’utilisation de notre service, peuvent inclure les données suivantes :

  • Vos nom, prénom, adresse email, date de naissance et numéro de téléphone ;
  • Vos noms d'utilisateur et vos mots de passe ;
  • Les informations relatives à vos moyens de paiement (comme votre numéro de carte bancaire) ;

3. LES FINALITES DE LA COLLECTE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Les Informations Personnelles que nous collectons directement auprès de vous, notamment lors de votre inscription ou de votre utilisation de notre service, peuvent être traitées en vue des finalités suivantes :

  • Pour effectuer des opérations de « gestion clients » concernant :
    • vos commandes ;
    • vos livraisons ;
    • vos factures ;
    • le suivi de la « relation client » (tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et le service après-vente).
  • Pour effectuer des opérations relatives à la prospection comprenant :
    • la gestion d'opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l'enrichissement et la déduplication de vos Informations Personnelles) ;
    • l'élaboration de statistiques commerciales ;
    • la réalisation d'opérations de sollicitations (dans les conditions et selon les modalités visées à l’article 5 ci-après) ;

Les Informations Personnelles que nous collectons directement auprès de vous, notamment lors de votre inscription ou de votre utilisation de notre service, peuvent également être traitées en vue des finalités suivantes :

  • Pour gérer vos demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition ;
  • Pour gérer les impayés et les contentieux ;
  • Pour gérer vos avis concernant notre service (ainsi que les contenus / produits mis à disposition via nos sites ou services).

Les Informations Personnelles que nous collectons directement auprès de vous, notamment lors de votre inscription ou de votre utilisation de notre service, peuvent enfin être traitées en vue des finalités suivantes :

  • Pour vous reconnaître lors de votre navigation sur nos sites internet ou nos services (lorsque vous êtes connecté via votre Compte Membre) et, le cas échéant, adapter notre site internet ainsi que les contenus qu’il diffuse (i) aux caractéristiques que vous avez vous-même renseignées et dont nous pouvons avoir connaissance (âge, sexe, etc.) et, le cas échéant (ii) à votre navigation antérieure dont nous pouvons avoir connaissance ;

4. LES DESTINATAIRES DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Ont accès à vos Informations Personnelles :

  • les services extérieurs à M6 chargés du contrôle (commissaire aux comptes ...) ;
  • les personnes de M6 chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services chargés des procédures internes du contrôle, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs responsables hiérarchiques ;
  • nos sous-traitants dans le cadre de contrats signés (i) faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données et (ii) précisant notamment les objectifs de sécurité devant être atteints ;

5. VOS CHOIX CONCERNANT LA PROSPECTION PAR COURRIER ELECTRONIQUE

Lors de la création de votre Compte Membre et/ou à l’occasion de votre inscription ou de votre utilisation de certains services mis à disposition sur notre site internet, vous aurez éventuellement accès aux propositions suivantes :

  • recevoir des informations sur les produits et/ou services de M6,
  • recevoir des informations sur les produits et/ou services des partenaires de M6 ;
  • recevoir des newsletters dédiées à certaines thématiques …).

Le cas échéant, vous devrez répondre par oui ou par non à chacune des trois propositions ci-dessus en cochant chacune des cases prévues à ces fins.

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, si vous vous êtes abonné à une newsletter ou si vous avez accepté de recevoir des prospections directes par courrier électronique de M6 (ou de ses partenaires), vous devez savoir que vous disposez du droit de vous opposer à la réception de toute nouvelle newsletter ou de toute nouvelle prospection directe par courrier électronique de M6 (ou de ses partenaires).

Dans l’hypothèse où vous n’auriez pas donné votre consentement exprès à l’utilisation à des fins de prospection des Informations Personnelles que vous communiquez et, conformément à l’article L. 34-5 du Code de Postes et Communication Electroniques, vous pourrez néanmoins faire l’objet d’une prospection directe par courrier électronique de notre part, concernant des produits ou services analogues à ceux que nous vous avons fourni via nos sites internet ou via nos services. Dans cette hypothèse, vous pourrez toujours manifester, sans frais, votre opposition à toute sollicitation nouvelle, via le lien hypertexte prévu à cet effet.

6. VOS DROITS

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite loi « Informatique et Liberté »), nous avons déclaré auprès de la CNIL, le traitement de vos Données personnelles.

Nous vous informons que vous disposez de plusieurs droits concernant l’ensemble de vos données personnelles :

  • Droit d’information
  • Droit d’accès
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification, d’opposition et de suppression

Vous pouvez ainsi exercer vos droits à l’adresse suivante :

M6
Service Juridique
89, Avenue Charles de Gaulle
92575 Neuilly Sur Seine Cedex

Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi du 6 janvier 1978, vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Nous disposerons d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande.

SECTION III
GLOSSAIRE

« Information(s) de Navigation » : désigne les informations qui se rapportent à la connexion d’un terminal à un service de communication électronique à un instant donné. Nous sommes susceptibles de traiter des Informations de Navigation dans les conditions visées par les présentes, même si nous ne savons pas nécessairement quel terminal vous utilisez, ni qui vous êtes à un instant donné. Ces informations de navigation concernent, notamment :

  • l’identifiant et le contenu d’un fichier cookie stocké par nos soins dans votre terminal ;
  • l’adresse IP (Internet Protocol) du terminal connecté à Internet ;
  • la date et l’heure de connexion d’un terminal à un service de communication électronique ;
  • l’adresse internet de la page Internet de provenance (« referer ») du terminal accédant à un service de communication électronique ;
  • le type de système d’exploitation utilisé par le terminal (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS. etc.) ;
  • le type et la version du logiciel de navigation utilisé par un terminal (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera, etc.) ;
  • la langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le terminal.

« Information(s) Personnelle(s) » : désigne les données qui se rapportent à vous seul(e) à un instant donné, indépendamment du terminal que vous utilisez.

« Compte Membre » : désigne un compte membre que vous êtes invité à créer à l’occasion de votre navigation sur notre site internet et ce, en vue de bénéficier du service. A l’occasion de la création de votre Compte Membre, vous devez choisir un identifiant personnel ainsi qu’un mot de passe. Lors de cette inscription, vous êtes également invité à nous communiquer, via un formulaire d’inscription, des Informations Personnelles (telles que, à titre indicatif : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale, etc.) qui feront l’objet d’un traitement dans les conditions définies dans la présente Charte de Confidentialité. A cette occasion, vous êtes informé du caractère obligatoire ou facultatif des réponses à fournir.